Science forensique
Publié par BD-SLL
Auteur:
Ribaux, Olivier
Auteur:
Margot, Pierre
La science forensique, ou la forensique, applique une démarche scientifique et des méthodes techniques dans l’étude des traces qui prennent leur origine dans une activité criminelle, ou litigieuse en matière civile, réglementaire ou administrative. Elle aide la justice à se déterminer sur les causes et les circonstances de cette activité.
Forensique veut dire qui appartient, qui est lié ou qui est utilisé dans les cours de justice, vient du latin forum, la place publique, lieu du jugement chez les anciens (forensis : du forum). Science forensique est un néologisme, traduction de l’anglais forensic science, rendu nécessaire par la confusion des termes et de leurs traductions qui désignent la contribution des sciences, en particulier des sciences de la nature, à la justice (Margot 1999).
Origines de la terminologie
Si l’intervention d’experts au profit de la justice est bien antérieure, la forensique se constitue en tant que discipline à la fin du 19ème siècle et au début du siècle passé sur la base d’échanges entre individus aux fortes personnalités dans une période marquée par le progrès des sciences et des techniques (Crispino et al. 2011; Margot 2011b). L’idée de la Kriminalistik est proposée par l’autrichien Hans Gross comme la méthode de l’enquête judiciaire propre au magistrat. Un autre pionnier, le français Edmond Locard, s’est concentré sur la partie significative de l’ouvrage de Gross (1893) qui concerne les techniques d’exploitation des traces du crime, pour proposer le terme de criminalistique en français (Locard 1912). Il conçoit la pratique de cette discipline au travers de laboratoires qui aident les autorités à appliquer les méthodes scientifiques. Il s’agit d’exploiter la preuve indiciale ou technique basée sur les traces qui résultent des échanges de matières provoqués par l’activité criminelle. En 1910, il crée un laboratoire à la Cour de justice de Lyon.
Un peu auparavant, Bertillon développe son système anthropométrique d’identification des récidivistes immergé en milieu policier à la préfecture de Paris. Il contribue également à l’organisation des descriptions de personnes par le portrait parlé et à la documentation de la scène de crime par la photographie métrique. Tout comme Niceforo en Italie, il défend l’idée d’une police dite scientifique qui est toutefois contestée par Locard. Ce dernier lui préfère sa criminalistique ou la police technique. Sorte de compromis, dès la fin de la deuxième guerre mondiale on parlera en France essentiellement de police technique et scientifique.
Rodolphe Archibald Reiss, passionné de photographie et docteur en chimie, effectue une synthèse de ces différents points de vue pour créer une discipline académique dans un nouvel Institut de Police Scientifique à l’Université de Lausanne en 1909. Il perçoit aussi les liens avec la criminologie (l’action criminelle et les échanges de matières se situent dans un environnement physique et social), notamment dans son livre sur les vols et les homicides (Reiss 1911). Mais il se distancie clairement, par son paradigme fondé sur la trace matérielle, des idées de l’Ecole italienne qui se forme autour du criminel né de Lombroso (Quinche 2009).
Dès les années 1950, les laboratoires se multiplient dans les pays anglophones. Dès lors, la forensic science se conçoit essentiellement autour de médecins légistes dominant dans une nouvelle association professionnelle constituée en 1947 (American Academy of Forensic Science - AAFS). Ce contexte conduira au paradigme dominant aujourd’hui, à savoir celui d’une vision qui empile des activités techniques et des méthodes disparates appliquées en routine qui sont empruntées aux sciences traditionnelles (chimie, physique, biologie) ou à des disciplines plus modernes (informatique, sciences de la vie) afin de répondre de manière sectorisée aux exigences de la justice. Dès lors, couplée avec les contraintes économiques imposées aux laboratoires toujours plus privatisés (Lawless 2010), cette conception se renforce avec la terminologie en anglais : criminalistics, forensics ou plus récemment computer forensics et environmental forensics. Le « s » ajouté à ces termes accentue encore cette représentation d’une activité plurielle, aux liens ténus entre des spécialités disparates dans lesquelles l’exploitation des profils d’ADN domine. Le paradigme s’impose par une production intense dans les principales revues scientifiques. La police et la scène de crime ne font plus que des apparitions très rares puisque ses praticiens ne disposent souvent pas du référentiel scientifique (Kind 1987; Crispino 2006). A l’extrême, la position du laboratoire doit s’éloigner du milieu policier pour protéger sa substance scientifique de la pollution apportée par les activités policières (NAS 2009).
Toutefois, ce paradigme présente une série d’anomalies mises en évidence notamment dans un rapport états-unien (NAS 2009) et le prochain démantèlement du principal laboratoire en Angleterre victime de ses pertes économiques. Comme réponse, il est proposé de fédérer les efforts et de développer la recherche avec les milieux académiques (Mnookin et al. 2011), mais sans réelle réflexion sur les fondations. Dans cette vision fragmentée, difficile, sinon impossible de délimiter et initier une culture de recherche (Margot 2011a).
Un peu par opportunisme, le nombre de filières académiques a explosé afin d’attirer des étudiants, mais en prolongement de programmes existants (chimie forensique, informatique forensique, biologie forensique, physique forensique, etc.). La trace devient alors un objet pour tester et étendre le champ d’application des méthodes et techniques de chaque discipline particulière plutôt qu'en objet d'un champ disciplinaire. La science forensique considère à l’inverse la trace comme une question forensique à élucider au moyen d’une approche qui lui est propre. Elle comprend le choix des méthodes ou/et techniques appropriées à la situation quelle que soit son origine.
Cette variété terminologique est toujours bien actuelle pour nommer les laboratoires et institutions. Dans les régions francophones, on relève notamment l’Institut de Police Scientifique (Université de Lausanne), l’Institut de Criminalistique et de Criminologie (Belgique, gendarmerie nationale algérienne), services d’identité judiciaire ou brigade de police technique et scientifique (polices suisses), Institut de Recherche Criminelle de la Gendarmerie Nationale (France, gendarmerie nationale) ou Institut National de Police Scientifique (France, Police nationale). Le laboratoire de sciences judiciaires (traduction de « forensic science ») au Québec complète ce panorama.
La trace
Dans ce contexte confus, la science forensique trouve son unité dans plusieurs travaux fondateurs. Le postulat de Locard (1920), repris sous de multiples formes (Crispino 2006) rappelle que la trace, objet d’étude de la science forensique, provient d’échanges de matières durant une activité. Marque, signal ou objet, la trace est un signe apparent (pas toujours visible à l’œil nu). Elle est le vestige d’une présence et/ou d’une action à l’endroit de cette dernière (Margot 2011c).
Plusieurs éléments essentiels ressortent de cette définition: elle est matérielle, elle existe indépendamment de toute signification; elle nous vient du passé, un passé que l'on ne saurait faire revivre; elle est incomplète, imparfaite (vestige); elle n'appartient pas à l'environnement habituel de l'endroit où elle se trouve (elle est l’effet d’une activité en un endroit, à un moment); elle contient une information (signe) sur sa source et, finalement, sur l'action qui l'a produite.
Ces éléments ont comme conséquences :
1. la valeur d'existence que lui donne sa matérialité, indépendamment de toute signification, permet de la mesurer, de déterminer des caractéristiques physiques, chimiques, biologiques et enfin, de la comparer à d'autres données;
2. puisque la marche du temps est irréversible et que l'action criminelle représente une activité unique, le modèle que l'on cherche à construire ne vise pas à généraliser, mais bien à décrire le cas, et uniquement celui-ci;
3. une donnée incomplète et/ou imparfaite peut conduire à des raisonnements approximatifs ou incertains: ces derniers doivent donc être révisables lorsque de nouvelles données apportent un éclairage nouveau et permettent de nouvelles inférences;
4. le fait qu'elle n'appartienne pas naturellement, ou habituellement, à l'endroit où elle est observée, il s'agit de distinguer la trace provenant d'une activité courante dans l'endroit sous investigation de ce qui pourrait provenir d'une activité inhabituelle, en particulier délictuelle;
5. l'information sur sa source doit permettre de déterminer quelle personne ou objet l'a transférée;
6. l'information sur l'action qui l'a produite doit finalement aider à expliquer ce qui s'est passé.
Une gradation va donc de l'élément matériel, la trace, à l'explication des circonstances de sa présence, une gradation dont il est important de comprendre la progression. La trace devient donc une information élémentaire qui indique ce qui s’est passé. Comprendre les mécanismes de l’activité ne sert donc pas uniquement au processus judiciaire qui considérera cette information comme un indice, mais a des conséquences qui vont bien au-delà : toute discipline qui s’intéresse à ces formes de criminalités ou à des problèmes de sécurité qui génèrent des traces devraient s’appuyer sur ce constat, au risque de laisser s’échapper une information centrale: peut-on parler de crime de violence sans envisager les échanges physiques ? de trafic de stupéfiant sans étudier les substances en cause et leurs effets ? d’incendie sans envisager la combustion ? de contrefaçons et de falsifications sans comprendre les procédés de fabrication? Ainsi, la compréhension de phénomènes de criminalité, le renseignement criminel dans ses formes opérationnelles et stratégiques, l’enquête judiciaire (l’identification et la localisation de l’auteur), la structuration des indices et leur appropriation par le juge en tant qu’éléments de preuve s’appuient sur la science forensique. Cette perspective étend considérablement son rôle, trop souvent perçu au travers du procès pénal et des décisions du tribunal uniquement. De sa découverte sur la scène de crime, à la présentation des indices et à leur utilisation en tant qu’éléments de preuve, la trace suit donc plusieurs processus qui appuient des décisions qui portent tant sur un plan stratégique ou de politique criminelle, que sur le plan de la prévention (e.g. diminution des risques d’incendies), de l’enquête judiciaire, de la structuration des indices ou du tribunal lui même.
Le mécanisme logique qui prévaut part donc de la trace vers son explication la plus plausible. Il s’agit de l’abduction proposée par Peirce (Peirce 1931; Eco et Sebeok 1983). Par exemple, les relations entre des modes opératoires et les traces qu’ils sont susceptibles de générer et les connaissances générales sur les affinités entre les matières (études des échanges, la divisibilité de la matière (Inman et Rudin 2001)), ainsi que sur l’existence de caractéristiques spécifiques dans certaines populations d’objets ou de personnes constituent les règles sur lesquelles s’appuie l’abduction. À un niveau plus quantitatif, afin de gérer les incertitudes, les probabilités peuvent s’inviter grâce au théorème sur la probabilité des causes du Révérend Bayes. L’analogie est une autre activité inférentielle élémentaire qui s’applique lorsque des relations entre des événements sont recherchées: la comparaison des caractéristiques de traces collectées sur plusieurs faits indique souvent l’activité du même auteur, l’usage du même objet ou type d’objet, ou un mode de fabrication d’un objet (e.g. des bombes) peu commun.
L’identité, les processus d’identification et d’individualisation
Une vision duale au postulat de Locard est proposée par Paul Kirk (Kirk 1963; Kwan 1977). Il recentre les réflexions autour de l’identité, les processus d’identification et la capacité d’exploiter l’individualité d’une trace et de sa source. Sans entrer de manière trop avancée dans des considérations épistémologiques (ce que la science forensique pratique peu par ailleurs), on peut prétendre que cette idée de l’identité et de la fonction d’identification intervient de manière multiforme en science forensique (Locard 1909) dont quelques variantes essentielles sont:
1. L’identité de la source d’une trace (e.g. le scripteur d’un document, la semelle à l’origine d’une trace de souliers, le doigt à la source d’une trace digitale). Il s’agit d’une question élémentaire dont la résolution peut maintenant s’appuyer sur des banques de données telles que les fichiers d’empreintes et de traces digitales ou de profils d’ADN. On parle généralement d’identification lorsque c’est la catégorie à laquelle appartient la source de la trace qui est recherchée (e.g. cette poudre blanche contient de la cocaïne) ou d’individualisation lorsqu’on évalue la relation entre une trace et une personne ou un objet spécifique (ou éventuellement entre deux traces dont on détermine une origine unique, même si on ne la connaît pas) (Inman et Rudin 2001). Ces relations sont toujours entachées d’incertitudes. C’est pourquoi les probabilités jouent un rôle central dans la démarche (Kwan 1977; Cook et al. 1998; Cook et al. 1999; Evett et al. 2000; Jackson et al. 2006).
2. La vérification de l’identité d’une personne. Les démarches forensiques s’appuient sur l’expérience du fichier anthropométrique de Bertillon, puis plus largement sur la constitution de fiches signalétiques (Locard 1909) qui comprennent un éventail plus large de moyens d’identification (empreintes digitales, photographie). Les besoins de développer des méthodes structurées et harmonisées, déjà affirmés en 1926 en regard de la mobilité de malfaiteurs (Roux 1926), se sont bien étendus depuis.
3. La découverte de l’identité d’une personne décédée. Lorsque le décès d’une personne est constaté, une mesure cruciale consiste à déterminer son « identité » (Gremaud 2010). Par exemple, trouver l’identité de la victime d’un homicide est un indice qui peut conduire à l’auteur, sachant que la forte majorité des meurtriers connaissent leur victime. Lors de catastrophes naturelles, comme les derniers tsunamis, l’application de ces méthodes peut prendre une dimension extraordinaire, selon la culture, afin de permettre le deuil des proches.
Le développement de l’internet et l’extension de l’usage d’identités virtuelles (e.g. pseudos), nécessitent un nouvel effort de modélisation pour englober les conceptions plus anciennes fondées sur le monde physique (Rannenberg et al. 2009). De nouvelles questions fondamentales s’ouvrent ainsi pour la science forensique.
Les perspectives
L’application des sciences de la nature pour appuyer les processus judiciaires a pris de multiples directions, essentiellement opportunistes et fondées sur les techniques et leur rentabilité, en fonction d’un contexte légal, politique et économique en évolution.
La science forensique propose une réflexion épistémologique en recherchant une unité au travers de l’étude de la trace et de son potentiel informatif considérable, son objectivité et sa neutralité. La trace constitue une information élémentaire sur le crime. La science forensique devrait donc davantage briser des barrières historiquement érigées avec la criminologie.
Le développement des technologies de l’information et de la communication intensifie la nécessité de considérer les différentes formes d’identité et leurs liens avec la trace, étendant ainsi encore le champ de la science forensique.
Références
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